Construite pour durer. Conçue pour être harmonieuse et résister aux lobbys.
La gouvernance d'ARCHIPEL n'est pas un décor. C'est une architecture de confiance, avec des garde-fous qui ne dépendent pas de la bonne volonté de ses dirigeants.
La Charte Fondatrice
avril 2026
La Charte Fondatrice est le document de rang suprême d'ARCHIPEL Foundation. Elle définit la mission, la philosophie, l'écosystème, les engagements envers les bénéficiaires, et les 9 principes fondateurs.
Elle est publique, opposable, et gardée par le Comité d'Éthique. Toute décision d'ARCHIPEL doit lui être conforme.
Quatre instances. Aucune ne concentre tous les pouvoirs.
| Instance | Contrôle sur | Mécanismes |
|---|---|---|
| Conseil de Fondation | Mission, valeurs, direction | Rapport trimestriel Direction, audit externe annuel |
| Comité d’Éthique | Iris, données, cadre déontologique | Audit Iris, traitement signalements, veto |
| Comité Interdisciplinaire d’Expertise Scientifique | Iris, Sherpas, La Guilde | Entretien annuel Sherpas, admissions Guilde, revue parcours |
| Direction | Opérations, partenariats | Reporting KPIs, saisine CE/CIES |
Le Conseil de Fondation
(Les Gardiens)
Instance souveraine de la Fondation. 9 membres représentant mécènes et donateurs, usagers, partenaires stratégiques et personnalités indépendantes.
Présidence : Cyril Jamot — Président-Fondateur
En cours de constitution.
Le Comité d'Éthique
Il ne s'agit pas d'un comité consultatif. Il dispose d'un droit de veto réel.
Instance indépendante de 9 membres. Le veto est inscrit dans les statuts. Aucune décision dans ses périmètres ne peut être prise sans son approbation — ni par la direction de la Fondation, ni par la SAS.
En cours de constitution.
En savoir plus →Le Comité Interdisciplinaire d'Expertise Scientifique (CIES)
Le CIES est délibérément logé dans la Fondation — et non dans la SAS opérationnelle. Un comité médical intégré à une structure commerciale expose les experts à un risque déontologique réel.
Domaines : parcours de soin individualisés, cadre opérationnel et supervision d'Iris, admission La Guilde, partenariats recherche, révision déontologique.
Présidente : Dr Anne-Sophie Darrigade, CMedO
En savoir plus →La Direction
La Direction n'est pas une instance de gouvernance autonome. Elle opère dans le cadre défini par les Gardiens, contrôlé par le Comité d'Éthique, et orienté par le CIES.
Cyril Jamot — Direction exécutive, partenariats institutionnels, représentation de la Fondation. Saisine des comités pour toute décision stratégique. Président Non-Exécutif d'ARCHIPEL LIFE.
Dr Anne-Sophie Darrigade — Responsable du cadre médical et scientifique, de la qualité clinique, et de la supervision de La Guilde et des recherches financées par la Fondation. Préside le CIES. Également CMedO d'ARCHIPEL LIFE.
Poste en cours de recrutement
Un corpus hiérarchisé. Chaque norme est gardée.
La Charte Fondatrice est le document de rang suprême. Elle fonde et légitime l'ensemble du Corpus Normatif. En cas de conflit entre deux niveaux, la norme de rang supérieur prévaut sans exception. Cette hiérarchie est gardée par le Comité d'Éthique.
Charte Fondatrice
Rang suprême — document public
Constitutions
Rang constitutionnel — dont Constitution Iris
Codes
Rang législatif — Code Iris, Code Patient, Code Guilde, Code Sherpa
Décrets d’application
Rang réglementaire — procédures opérationnelles
ARCHIPEL Foundation est construite pour survivre à ses fondateurs.
La gouvernance d'ARCHIPEL évolue selon une trajectoire sociocratique progressive : de la voix prépondérante du fondateur en phase de lancement, vers la majorité qualifiée au Conseil, puis le consentement distribué à maturité.
Chaque décision structurelle est documentée. Chaque rôle a un titulaire et un relais identifié. Le sens d'ARCHIPEL est inscrit dans des documents qui survivent à l'absence de leur auteur.