La Charte Fondatrice
Charte Fondatrice v2.0 — avril 2026
Le document de rang suprême d'ARCHIPEL Foundation. Publique, opposable, gardée par le Comité d'Éthique. Toute décision d'ARCHIPEL doit lui être conforme.
La Charte Fondatrice définit la mission, la philosophie, l'écosystème, les engagements envers les bénéficiaires, et les 9 principes fondateurs. Elle est organisée en 9 articles.
Objet et mission
Définit la raison d’être d’ARCHIPEL Foundation : créer les conditions d’une santé préventive, coordonnée et accessible.
Philosophie
Inscrit la Salutogénèse et le cadre TÊTE•CŒUR•CORPS + MILIEU comme fondements philosophiques de la Fondation.
Les 9 Principes Fondateurs
Énonce les neuf engagements irréductibles qui guident chaque décision d’ARCHIPEL Foundation.
Écosystème
Décrit l’architecture à deux corps (Foundation + LIFE) et les mécanismes de coordination entre les entités.
Engagements envers les bénéficiaires
Formalise les engagements de non-substitution, de transparence, de propriété des données et d’accessibilité.
Gouvernance
Établit les quatre instances (Conseil, Comité d’Éthique, CIES, Direction) et leurs périmètres respectifs.
Comité d’Éthique
Inscrit le droit de veto absolu du Comité d’Éthique dans les statuts. Définit ses périmètres d’intervention.
Corpus Normatif
Établit la hiérarchie normative : Charte (suprême) > Constitutions > Codes > Décrets. En cas de conflit, la norme supérieure prévaut.
Clause de Pérennité
ARCHIPEL Foundation est construite pour survivre à ses fondateurs. Chaque rôle a un titulaire et un relais identifié.