INFORMATIONS LÉGALES
MENTIONS LÉGALES
Éditeur du site
ARCHIPEL Foundation
Fondation suisse d'utilité publique
Siège social : Genève, Suisse
Email : contact@archipel.foundation
Représentant légal : Cyril Jamot, Fondateur-Président
Numéro d'identification : en cours d'enregistrement
Hébergement
OVHcloud
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Site web : www.ovhcloud.com
Souveraineté des données : Tous les serveurs sont localisés en Union Européenne, garantissant la conformité RGPD et la protection de vos données.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments constituant ce site (textes, images, photographies, logos, icônes, marques, vidéos, sons, logiciels, bases de données, mise en page) est la propriété exclusive d'ARCHIPEL Foundation ou de ses partenaires.
La marque ARCHIPEL, le logo et la méthodologie associée sont des marques déposées. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site est interdite, sauf autorisation écrite préalable d'ARCHIPEL Foundation.
Les protocoles, parcours d'accompagnement et méthodologies développés par ARCHIPEL Foundation sont protégés au titre de la propriété intellectuelle.
Limitation de responsabilité
Les informations diffusées sur ce site sont présentées à titre informatif et général. Elles ne sauraient constituer un avis médical, un diagnostic ou une prescription de traitement.
Pour toute question relative à votre santé, nous vous invitons à consulter un professionnel de santé qualifié.
ARCHIPEL Foundation s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, elle ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition.
Les liens hypertextes présents sur ce site peuvent renvoyer vers d'autres sites internet. ARCHIPEL Foundation décline toute responsabilité quant au contenu de ces sites externes.
Cookies
Ce site utilise uniquement des cookies techniques strictement nécessaires au fonctionnement du site (préférences de langue, session de navigation).
Aucun cookie publicitaire, de tracking ou d'analyse comportementale n'est déposé sur votre terminal.
Conformément à nos valeurs de respect de la vie privée, nous avons fait le choix de ne pas utiliser d'outils d'analyse tiers qui collecteraient vos données de navigation.
Droit applicable
Le présent site et ses mentions légales sont régis par le droit suisse.
En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux de Genève seront seuls compétents.
Une question concernant ces mentions légales ?
Nous contacter